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REBOUL JEAN

Active
Siren385 347 349Entrepreneur individuel05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 385 347 349, REBOUL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de REBOUL JEAN

Dénomination
REBOUL JEAN
SIREN
385 347 349
SIRET (siège)
385 347 349 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36385347349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 347 349
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
05500, SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBOUL JEAN

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de REBOUL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBOUL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBOUL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURSiègeActif

    385 347 349 00016 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de REBOUL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBOUL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBOUL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBOUL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBOUL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBOUL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBOUL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur REBOUL JEAN

Quel est le numéro SIREN de REBOUL JEAN ?

Le numéro SIREN de REBOUL JEAN est 385 347 349. Le SIRET de son siège social est 385 347 349 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36385347349.

Où se situe le siège social de REBOUL JEAN ?

Le siège social de REBOUL JEAN est situé 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.

REBOUL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, REBOUL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBOUL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBOUL JEAN.

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