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REBOUL PASCAL

Active
Siren802 864 140Entrepreneur individuel26740 SAUZETCréée le 01 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

REBOUL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1993, identifié par le SIREN 802 864 140. Le siège social de l'entreprise se trouve 178 Che de Grangeblanche Lieu Dit la Berarde, 26740 Sauzet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de REBOUL PASCAL

Dénomination
REBOUL PASCAL
SIREN
802 864 140
SIRET (siège)
802 864 140 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79802864140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 864 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 1993
Siège social
178 CHE DE GRANGEBLANCHE LIEU DIT LA BERARDE, 26740, SAUZET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBOUL PASCAL

Reproduction de plantes,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de REBOUL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBOUL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBOUL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26740 SAUZETSiègeActif

    802 864 140 00016 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de REBOUL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBOUL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBOUL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBOUL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBOUL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBOUL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBOUL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1993

Questions fréquentes sur REBOUL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de REBOUL PASCAL ?

Le numéro SIREN de REBOUL PASCAL est 802 864 140. Le SIRET de son siège social est 802 864 140 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79802864140.

Où se situe le siège social de REBOUL PASCAL ?

Le siège social de REBOUL PASCAL est situé 178 Che de Grangeblanche Lieu Dit la Berarde, 26740 Sauzet.

REBOUL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, REBOUL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBOUL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBOUL PASCAL.

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