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REBOUL SUZANNE

Active
Siren397 839 416Entrepreneur individuel05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

REBOUL SUZANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 397 839 416. Elle est domiciliée à Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de REBOUL SUZANNE

Dénomination
REBOUL SUZANNE
SIREN
397 839 416
SIRET (siège)
397 839 416 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93397839416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 839 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
05500, SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBOUL SUZANNE

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Établissements de REBOUL SUZANNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURSiègeFermé

    397 839 416 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011A

Conformité de REBOUL SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBOUL SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBOUL SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de REBOUL SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur REBOUL SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de REBOUL SUZANNE ?

Le numéro SIREN de REBOUL SUZANNE est 397 839 416. Le SIRET de son siège social est 397 839 416 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93397839416.

Où se situe le siège social de REBOUL SUZANNE ?

Le siège social de REBOUL SUZANNE est situé à Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500).

REBOUL SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, REBOUL SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBOUL SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBOUL SUZANNE.

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