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Rebour Jacques

Active
Siren982 518 003Entrepreneur individuel26260 ClérieuxCréée le 18 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Rebour Jacques est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 518 003. Le siège social de l'entreprise se trouve 425 CHE des Chevreuils Latitude 45.066131 N Longitude 4.947137 E, 26260 Clérieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de Rebour Jacques

Dénomination
Rebour Jacques
SIREN
982 518 003
SIRET (siège)
982 518 003 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83982518003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 518 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
18 décembre 2023
Siège social
425 CHE des Chevreuils Latitude 45.066131 N Longitude 4.947137 E, 26260, Clérieux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Rebour Jacques

Pouvoir vendre les produits de la ruche conformément à la réglementation

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Finances de Rebour Jacques

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Rebour Jacques

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Rebour Jacques

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26260 ClérieuxSiègeActif

    982 518 003 00016 · ouvert le 14 décembre 2023 · NAF 0149Z

Documents juridiques de Rebour Jacques

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Rebour Jacques

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Rebour Jacques. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Rebour Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Rebour Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Rebour Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Rebour Jacques

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2023

Questions fréquentes sur Rebour Jacques

Quel est le numéro SIREN de Rebour Jacques ?

Le numéro SIREN de Rebour Jacques est 982 518 003. Le SIRET de son siège social est 982 518 003 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83982518003.

Où se situe le siège social de Rebour Jacques ?

Le siège social de Rebour Jacques est situé 425 CHE des Chevreuils Latitude 45.066131 N Longitude 4.947137 E, 26260 Clérieux.

Rebour Jacques est-elle toujours en activité ?

Oui, Rebour Jacques est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Rebour Jacques est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Rebour Jacques.

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