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REBOURG DANIEL

Active
Siren305 486 847Entrepreneur individuel71400 ANTULLYCréée le 23 août 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

REBOURG DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 août 1976, identifié par le SIREN 305 486 847. Son siège social est situé Au Bourg, 71400 Antully. Son activité principale relève du code NAF 158C.

Fiche d'identité de REBOURG DANIEL

Dénomination
REBOURG DANIEL
SIREN
305 486 847
SIRET (siège)
305 486 847 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91305486847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 486 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
23 août 1976
Siège social
AU BOURG, 71400, ANTULLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBOURG DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de REBOURG DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBOURG DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBOURG DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71400 ANTULLYSiègeFermé

    305 486 847 00018 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 158C

Documents juridiques de REBOURG DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBOURG DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBOURG DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBOURG DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBOURG DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBOURG DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBOURG DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 1976

Questions fréquentes sur REBOURG DANIEL

Quel est le numéro SIREN de REBOURG DANIEL ?

Le numéro SIREN de REBOURG DANIEL est 305 486 847. Le SIRET de son siège social est 305 486 847 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91305486847.

Où se situe le siège social de REBOURG DANIEL ?

Le siège social de REBOURG DANIEL est situé Au Bourg, 71400 Antully.

REBOURG DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, REBOURG DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBOURG DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBOURG DANIEL.

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