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REBOURS BERNARD

Active
Siren809 177 579Entrepreneur individuel71330 FRANGY-EN-BRESSECréée le 01 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 809 177 579, REBOURS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2015. Son siège social est situé 1370 Rte de Champfrenay, 71330 Frangy-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de REBOURS BERNARD

Dénomination
REBOURS BERNARD
SIREN
809 177 579
SIRET (siège)
809 177 579 00038
N° TVA intracommunautaire
FR79809177579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 177 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 janvier 2015
Siège social
1370 RTE DE CHAMPFRENAY, 71330, FRANGY-EN-BRESSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de REBOURS BERNARD

Vente à domicile

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Finances de REBOURS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBOURS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de REBOURS BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71330 FRANGY-EN-BRESSESiègeActif

    809 177 579 00038 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 4799A

  • 39120 PETIT-NOIRFermé

    809 177 579 00012 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 4799A

  • 39120 LONGWY-SUR-LE-DOUBSFermé

    809 177 579 00020 · ouvert le 03 avril 2017 · NAF 8690F

Documents juridiques de REBOURS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBOURS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBOURS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBOURS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBOURS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBOURS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBOURS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur REBOURS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de REBOURS BERNARD ?

Le numéro SIREN de REBOURS BERNARD est 809 177 579. Le SIRET de son siège social est 809 177 579 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79809177579.

Où se situe le siège social de REBOURS BERNARD ?

Le siège social de REBOURS BERNARD est situé 1370 Rte de Champfrenay, 71330 Frangy-en-Bresse.

REBOURS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, REBOURS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBOURS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBOURS BERNARD.

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