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REBUFFAT ARNAUD

Active
Siren533 494 761Entrepreneur individuel74220 LA CLUSAZ
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

REBUFFAT ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 533 494 761. Son siège social est situé 1185 Rte de la Patton, 74220 La Clusaz. L'entreprise déclare le code NAF 4641Z comme activité principale.

Fiche d'identité de REBUFFAT ARNAUD

Dénomination
REBUFFAT ARNAUD
SIREN
533 494 761
SIRET (siège)
533 494 761 00034
N° TVA intracommunautaire
FR09533494761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 494 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4641Z
Date de création
-
Siège social
1185 RTE DE LA PATTON, 74220, LA CLUSAZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBUFFAT ARNAUD

Commercialisation d'article textile

Finances de REBUFFAT ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBUFFAT ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBUFFAT ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74220 LA CLUSAZSiègeActif

    533 494 761 00034 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 4641Z

Documents juridiques de REBUFFAT ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBUFFAT ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBUFFAT ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBUFFAT ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBUFFAT ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBUFFAT ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBUFFAT ARNAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-10

  1. création

Questions fréquentes sur REBUFFAT ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de REBUFFAT ARNAUD ?

Le numéro SIREN de REBUFFAT ARNAUD est 533 494 761. Le SIRET de son siège social est 533 494 761 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09533494761.

Où se situe le siège social de REBUFFAT ARNAUD ?

Le siège social de REBUFFAT ARNAUD est situé 1185 Rte de la Patton, 74220 La Clusaz.

REBUFFAT ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, REBUFFAT ARNAUD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBUFFAT ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBUFFAT ARNAUD.

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