REBUFFAT MONIQUE

Active

Siren798 465 704Entrepreneur individuel83150 BANDOLCréée le 01 janvier 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

REBUFFAT MONIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 798 465 704. Le siège social de l'entreprise se trouve 226 rue Jean Loste, 83150 Bandol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de REBUFFAT MONIQUE

INSEE

Dénomination: REBUFFAT MONIQUE
SIREN: 798 465 704
SIRET (siège): 798 465 704 00012
N° TVA intracommunautaire: FR69798465704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 465 704
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2010
Siège social: 226 RUE JEAN LOSTE, 83150, BANDOL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de REBUFFAT MONIQUE

Location de logements

Finances de REBUFFAT MONIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBUFFAT MONIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBUFFAT MONIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83150 BANDOLSiègeActif
798 465 704 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de REBUFFAT MONIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBUFFAT MONIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBUFFAT MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBUFFAT MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBUFFAT MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBUFFAT MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBUFFAT MONIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur REBUFFAT MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de REBUFFAT MONIQUE ?

Le numéro SIREN de REBUFFAT MONIQUE est 798 465 704. Le SIRET de son siège social est 798 465 704 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69798465704.

Où se situe le siège social de REBUFFAT MONIQUE ?

Le siège social de REBUFFAT MONIQUE est situé 226 rue Jean Loste, 83150 Bandol.