REBUFFAUD Diane
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 931 309 116, REBUFFAUD Diane est un entrepreneur individuel créé le 22 juillet 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RTE de la sabliere Immeuble Le Rond-Point, 13011 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.
Fiche d'identité de REBUFFAUD Diane
INSEE- Dénomination
- REBUFFAUD Diane
- SIREN
- 931 309 116
- SIRET (siège)
- 931 309 116 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR82931309116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 309 116
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z
- Date de création
- 22 juillet 2024
- Siège social
- 8 RTE de la sabliere Immeuble Le Rond-Point, 13011, Marseille
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de REBUFFAUD Diane
Notaire
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Finances de REBUFFAUD Diane
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de REBUFFAUD Diane
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de REBUFFAUD Diane
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13011 MarseilleSiègeActif
931 309 116 00016 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6910Z
Documents juridiques de REBUFFAUD Diane
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de REBUFFAUD Diane
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBUFFAUD Diane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de REBUFFAUD Diane
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBUFFAUD Diane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de REBUFFAUD Diane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de REBUFFAUD Diane
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juillet 2024
Questions fréquentes sur REBUFFAUD Diane
Quel est le numéro SIREN de REBUFFAUD Diane ?
Le numéro SIREN de REBUFFAUD Diane est 931 309 116. Le SIRET de son siège social est 931 309 116 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82931309116.
Où se situe le siège social de REBUFFAUD Diane ?
Le siège social de REBUFFAUD Diane est situé 8 RTE de la sabliere Immeuble Le Rond-Point, 13011 Marseille.
REBUFFAUD Diane est-elle toujours en activité ?
Oui, REBUFFAUD Diane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REBUFFAUD Diane est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBUFFAUD Diane.
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