Checkers

REBUFFEL GERARD

Active
Siren329 015 895Entrepreneur individuel83600 BAGNOLS-EN-FORETCréée le 02 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 329 015 895, REBUFFEL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 1984. Elle est domiciliée Le Moulin A Vent, 83600 Bagnols-en-Foret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 451A.

Fiche d'identité de REBUFFEL GERARD

Dénomination
REBUFFEL GERARD
SIREN
329 015 895
SIRET (siège)
329 015 895 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44329015895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 015 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
451A
Date de création
02 janvier 1984
Siège social
LE MOULIN A VENT, 83600, BAGNOLS-EN-FORET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBUFFEL GERARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de REBUFFEL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBUFFEL GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBUFFEL GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83600 BAGNOLS-EN-FORETSiègeFermé

    329 015 895 00017 · ouvert le 02 janvier 1984 · NAF 451A

Documents juridiques de REBUFFEL GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBUFFEL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBUFFEL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBUFFEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBUFFEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBUFFEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBUFFEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1984

Questions fréquentes sur REBUFFEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de REBUFFEL GERARD ?

Le numéro SIREN de REBUFFEL GERARD est 329 015 895. Le SIRET de son siège social est 329 015 895 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44329015895.

Où se situe le siège social de REBUFFEL GERARD ?

Le siège social de REBUFFEL GERARD est situé Le Moulin A Vent, 83600 Bagnols-en-Foret.

REBUFFEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, REBUFFEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBUFFEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBUFFEL GERARD.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Bagnols-en-Foret

Toutes les entreprises à Bagnols-en-Foret