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REBUFFET MICHEL

Active
Siren403 941 941Entrepreneur individuel38190 LES ADRETSCréée le 31 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

REBUFFET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1995 sous le numéro SIREN 403 941 941. Son siège social est situé Le Village, 38190 Les Adrets. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de REBUFFET MICHEL

Dénomination
REBUFFET MICHEL
SIREN
403 941 941
SIRET (siège)
403 941 941 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82403941941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 941 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
31 décembre 1995
Siège social
LE VILLAGE, 38190, LES ADRETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBUFFET MICHEL

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

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Finances de REBUFFET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBUFFET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de REBUFFET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38190 LES ADRETSSiègeActif

    403 941 941 00011 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 5520Z

Documents juridiques de REBUFFET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBUFFET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBUFFET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBUFFET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBUFFET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBUFFET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBUFFET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1995

Questions fréquentes sur REBUFFET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de REBUFFET MICHEL ?

Le numéro SIREN de REBUFFET MICHEL est 403 941 941. Le SIRET de son siège social est 403 941 941 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82403941941.

Où se situe le siège social de REBUFFET MICHEL ?

Le siège social de REBUFFET MICHEL est situé Le Village, 38190 Les Adrets.

REBUFFET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, REBUFFET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBUFFET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBUFFET MICHEL.

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