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REBUS PATRICK

Active
Siren517 403 499Entrepreneur individuel06100 NICECréée le 17 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

REBUS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2012, identifié par le SIREN 517 403 499. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 av Gallin, 06100 Nice. Son activité principale relève du code NAF 8552Z.

Fiche d'identité de REBUS PATRICK

Dénomination
REBUS PATRICK
SIREN
517 403 499
SIRET (siège)
517 403 499 00026
N° TVA intracommunautaire
FR19517403499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 403 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
17 décembre 2012
Siège social
23 AV GALLIN, 06100, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de REBUS PATRICK

Enseignement culturel

Finances de REBUS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBUS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBUS PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06100 NICESiègeActif

    517 403 499 00026 · ouvert le 07 février 2012 · NAF 8552Z

  • 06100 NICEFermé

    517 403 499 00018 · ouvert le 10 octobre 2009 · NAF 8552Z

Documents juridiques de REBUS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBUS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBUS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBUS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBUS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBUS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBUS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2012

Questions fréquentes sur REBUS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de REBUS PATRICK ?

Le numéro SIREN de REBUS PATRICK est 517 403 499. Le SIRET de son siège social est 517 403 499 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19517403499.

Où se situe le siège social de REBUS PATRICK ?

Le siège social de REBUS PATRICK est situé 23 av Gallin, 06100 Nice.

REBUS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, REBUS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBUS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBUS PATRICK.

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