Checkers

REFFRAY PASCALE

Active
Siren435 022 298Entrepreneur individuel11220 RIBAUTECréée le 08 mars 2012

8559B · Autres enseignements

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 435 022 298, REFFRAY PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 8 mars 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Che des Planels, 11220 Ribaute. Son activité principale est autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de REFFRAY PASCALE

Dénomination
REFFRAY PASCALE
SIREN
435 022 298
SIRET (siège)
435 022 298 00077
N° TVA intracommunautaire
FR00435022298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 022 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
08 mars 2012
Siège social
10 CHE DES PLANELS, 11220, RIBAUTE
Établissements
6
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de REFFRAY PASCALE

Formation professionnelle à la sécurité et la prévention des risques en entreprise ( SST, PRAP IBC et PRAP2S, CSE SSCT, Référent harcèlement sexuel) - Formation professionnelle dans le médico social pour les SAAD

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de REFFRAY PASCALE

6 établissements, dont 3 en activité.

  • 11220 RIBAUTESiègeActif

    435 022 298 00077 · ouvert le 03 février 2022 · NAF 8559B

  • 11220 RibauteActif

    435 022 298 00069 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 6820A

  • 11210 PORT-LA-NOUVELLEActif

    435 022 298 00085 · ouvert le 25 juillet 2021 · NAF 6820A

  • 83200 TOULONFermé

    435 022 298 00036 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 9003B

  • 11220 RIBAUTEFermé

    435 022 298 00044 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 9609Z

  • 11200 BOUTENACFermé

    435 022 298 00051 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 8559B

Documents juridiques de REFFRAY PASCALE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de REFFRAY PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REFFRAY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REFFRAY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de REFFRAY PASCALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-04-22 · Début d'activité : 2025-06-06

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2012

Questions fréquentes sur REFFRAY PASCALE

Quel est le numéro SIREN de REFFRAY PASCALE ?

Le numéro SIREN de REFFRAY PASCALE est 435 022 298. Le SIRET de son siège social est 435 022 298 00077. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00435022298.

Où se situe le siège social de REFFRAY PASCALE ?

Le siège social de REFFRAY PASCALE est situé 10 Che des Planels, 11220 Ribaute.

REFFRAY PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, REFFRAY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REFFRAY PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REFFRAY PASCALE.