REFFRAY PASCALE
Active8559B · Autres enseignements
Enregistré sous le numéro SIREN 435 022 298, REFFRAY PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 8 mars 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Che des Planels, 11220 Ribaute. Son activité principale est autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de REFFRAY PASCALE
INSEE- Dénomination
- REFFRAY PASCALE
- SIREN
- 435 022 298
- SIRET (siège)
- 435 022 298 00077
- N° TVA intracommunautaire
- FR00435022298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 022 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 08 mars 2012
- Siège social
- 10 CHE DES PLANELS, 11220, RIBAUTE
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de REFFRAY PASCALE
Formation professionnelle à la sécurité et la prévention des risques en entreprise ( SST, PRAP IBC et PRAP2S, CSE SSCT, Référent harcèlement sexuel) - Formation professionnelle dans le médico social pour les SAAD
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Établissements de REFFRAY PASCALE
INSEE6 établissements, dont 3 en activité.
- 11220 RIBAUTESiègeActif
435 022 298 00077 · ouvert le 03 février 2022 · NAF 8559B
- 11220 RibauteActif
435 022 298 00069 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 6820A
- 11210 PORT-LA-NOUVELLEActif
435 022 298 00085 · ouvert le 25 juillet 2021 · NAF 6820A
- 83200 TOULONFermé
435 022 298 00036 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 9003B
- 11220 RIBAUTEFermé
435 022 298 00044 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 9609Z
- 11200 BOUTENACFermé
435 022 298 00051 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 8559B
Documents juridiques de REFFRAY PASCALE
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de REFFRAY PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REFFRAY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de REFFRAY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de REFFRAY PASCALE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-04-22 · Début d'activité : 2025-06-06
- création
Date d'effet : 08 mars 2012
Questions fréquentes sur REFFRAY PASCALE
Quel est le numéro SIREN de REFFRAY PASCALE ?
Le numéro SIREN de REFFRAY PASCALE est 435 022 298. Le SIRET de son siège social est 435 022 298 00077. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00435022298.
Où se situe le siège social de REFFRAY PASCALE ?
Le siège social de REFFRAY PASCALE est situé 10 Che des Planels, 11220 Ribaute.
REFFRAY PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, REFFRAY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REFFRAY PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REFFRAY PASCALE.
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