REFUS DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
REFUS DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2016, identifié par le SIREN 822 240 396. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Grand Detour Tapage la Riviere, 97421 Saint-Louis. Son activité principale relève du code NAF 0122Z.
Fiche d'identité de REFUS DAMIEN
INSEE- Dénomination
- REFUS DAMIEN
- SIREN
- 822 240 396
- SIRET (siège)
- 822 240 396 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR45822240396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 240 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0122Z
- Date de création
- 01 août 2016
- Siège social
- CHE DU GRAND DETOUR TAPAGE LA RIVIERE, 97421, SAINT-LOUIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de REFUS DAMIEN
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules, Culture de fruits tropicaux et subtropicaux
Finances de REFUS DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de REFUS DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de REFUS DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97421 SAINT-LOUISSiègeActif
822 240 396 00017 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 0122Z
Documents juridiques de REFUS DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de REFUS DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REFUS DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de REFUS DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REFUS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de REFUS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de REFUS DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2016
Questions fréquentes sur REFUS DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de REFUS DAMIEN ?
Le numéro SIREN de REFUS DAMIEN est 822 240 396. Le SIRET de son siège social est 822 240 396 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45822240396.
Où se situe le siège social de REFUS DAMIEN ?
Le siège social de REFUS DAMIEN est situé Che du Grand Detour Tapage la Riviere, 97421 Saint-Louis.
REFUS DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, REFUS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REFUS DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REFUS DAMIEN.
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