REFUVEILLE MICHEL
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
Enregistré sous le numéro SIREN 448 230 011, REFUVEILLE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée La Faisantiere, 50300 Saint-Brice. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de REFUVEILLE MICHEL
INSEE- Dénomination
- REFUVEILLE MICHEL
- SIREN
- 448 230 011
- SIRET (siège)
- 448 230 011 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR94448230011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 230 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- LA FAISANTIERE, 50300, SAINT-BRICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de REFUVEILLE MICHEL
Elevage de chevaux et d'autres équidés,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de REFUVEILLE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50300 SAINT-BRICESiègeActif
448 230 011 00018 · ouvert le 29 septembre 1996 · NAF 0143Z
Conformité de REFUVEILLE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REFUVEILLE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de REFUVEILLE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de REFUVEILLE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur REFUVEILLE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de REFUVEILLE MICHEL ?
Le numéro SIREN de REFUVEILLE MICHEL est 448 230 011. Le SIRET de son siège social est 448 230 011 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94448230011.
Où se situe le siège social de REFUVEILLE MICHEL ?
Le siège social de REFUVEILLE MICHEL est situé La Faisantiere, 50300 Saint-Brice.
REFUVEILLE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, REFUVEILLE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REFUVEILLE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REFUVEILLE MICHEL.
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