REGNAC SEBASTIEN

Active

Siren513 803 841Entrepreneur individuel34310 QUARANTECréée le 01 juillet 2009

9603Z · Services funéraires

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 513 803 841, REGNAC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2009. Son siège social est situé 3 av du Chateau, 34310 Quarante. Elle exerce une activité de services funéraires (code NAF 9603Z).

Fiche d'identité de REGNAC SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: REGNAC SEBASTIEN
SIREN: 513 803 841
SIRET (siège): 513 803 841 00016
N° TVA intracommunautaire: FR55513803841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 803 841
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9603Z - Services funéraires
Date de création: 01 juillet 2009
Siège social: 3 AV DU CHATEAU, 34310, QUARANTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de REGNAC SEBASTIEN

Services funéraires

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Établissements de REGNAC SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34310 QUARANTESiègeActif
513 803 841 00016 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9603Z

Conformité de REGNAC SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REGNAC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REGNAC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de REGNAC SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur REGNAC SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de REGNAC SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de REGNAC SEBASTIEN est 513 803 841. Le SIRET de son siège social est 513 803 841 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55513803841.

Où se situe le siège social de REGNAC SEBASTIEN ?

Le siège social de REGNAC SEBASTIEN est situé 3 av du Chateau, 34310 Quarante.