REGNAULT PHILIPPE PASCAL

Active

Siren489 432 856Entrepreneur individuel35490 SENS-DE-BRETAGNECréée le 01 avril 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 489 432 856, REGNAULT PHILIPPE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2006. Son siège social est situé 4 rue des Colverts, 35490 Sens-de-Bretagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de REGNAULT PHILIPPE PASCAL

INSEE

Dénomination: REGNAULT PHILIPPE PASCAL
SIREN: 489 432 856
SIRET (siège): 489 432 856 00016
N° TVA intracommunautaire: FR74489432856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 489 432 856
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 01 avril 2006
Siège social: 4 RUE DES COLVERTS, 35490, SENS-DE-BRETAGNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de REGNAULT PHILIPPE PASCAL

Autre création artistique

Finances de REGNAULT PHILIPPE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REGNAULT PHILIPPE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REGNAULT PHILIPPE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35490 SENS-DE-BRETAGNESiègeActif
489 432 856 00016 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de REGNAULT PHILIPPE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de REGNAULT PHILIPPE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REGNAULT PHILIPPE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REGNAULT PHILIPPE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REGNAULT PHILIPPE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REGNAULT PHILIPPE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REGNAULT PHILIPPE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2006

Questions fréquentes sur REGNAULT PHILIPPE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de REGNAULT PHILIPPE PASCAL ?

Le numéro SIREN de REGNAULT PHILIPPE PASCAL est 489 432 856. Le SIRET de son siège social est 489 432 856 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74489432856.

Où se situe le siège social de REGNAULT PHILIPPE PASCAL ?

Le siège social de REGNAULT PHILIPPE PASCAL est situé 4 rue des Colverts, 35490 Sens-de-Bretagne.