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REGNE RAPHAEL

Active
Siren538 480 229Entrepreneur individuel82000 MONTAUBANCréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

REGNE RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 480 229. Le siège social de l'entreprise se trouve 781 Che de Bordebasse, 82000 Montauban. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de REGNE RAPHAEL

Dénomination
REGNE RAPHAEL
SIREN
538 480 229
SIRET (siège)
538 480 229 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80538480229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 480 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
781 CHE DE BORDEBASSE, 82000, MONTAUBAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de REGNE RAPHAEL

Entretien de parcs et jardins

Finances de REGNE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REGNE RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REGNE RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 82000 MONTAUBANSiègeActif

    538 480 229 00011 · ouvert le 11 juin 2019 · NAF 0113Z

  • 82000 MONTAUBANFermé

    538 480 229 00029 · ouvert le 11 juin 2019 · NAF 8130Z

Documents juridiques de REGNE RAPHAEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2019

  • Acte

Comptes annuels de REGNE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REGNE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REGNE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REGNE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REGNE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REGNE RAPHAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-06-11 · Début d'activité : 2019-06-11

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur REGNE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de REGNE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de REGNE RAPHAEL est 538 480 229. Le SIRET de son siège social est 538 480 229 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80538480229.

Où se situe le siège social de REGNE RAPHAEL ?

Le siège social de REGNE RAPHAEL est situé 781 Che de Bordebasse, 82000 Montauban.

REGNE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, REGNE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REGNE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REGNE RAPHAEL.

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