REGNIER FABRICE
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 953 455 169, REGNIER FABRICE est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 2 RUE de l’Etang de la Poche, 70300 Luxeuil-les-Bains. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de REGNIER FABRICE
INSEE- Dénomination
- REGNIER FABRICE
- SIREN
- 953 455 169
- SIRET (siège)
- 953 455 169 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR31953455169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 455 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 2 RUE de l’Etang de la Poche, 70300, Luxeuil-les-Bains
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de REGNIER FABRICE
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de REGNIER FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70300 Luxeuil-les-BainsSiègeActif
953 455 169 00011 · ouvert le 05 mai 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de REGNIER FABRICE
INPIConformité de REGNIER FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REGNIER FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de REGNIER FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de REGNIER FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur REGNIER FABRICE
Quel est le numéro SIREN de REGNIER FABRICE ?
Le numéro SIREN de REGNIER FABRICE est 953 455 169. Le SIRET de son siège social est 953 455 169 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31953455169.
Où se situe le siège social de REGNIER FABRICE ?
Le siège social de REGNIER FABRICE est situé 2 RUE de l’Etang de la Poche, 70300 Luxeuil-les-Bains.
REGNIER FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, REGNIER FABRICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REGNIER FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REGNIER FABRICE.
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