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REGNIER FABRICE

Active
Siren953 455 169Entrepreneur individuel70300 Luxeuil-les-Bains

3511Z · Production d'électricité

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 953 455 169, REGNIER FABRICE est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 2 RUE de l’Etang de la Poche, 70300 Luxeuil-les-Bains. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de REGNIER FABRICE

Dénomination
REGNIER FABRICE
SIREN
953 455 169
SIRET (siège)
953 455 169 00011
N° TVA intracommunautaire
FR31953455169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 455 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
2 RUE de l’Etang de la Poche, 70300, Luxeuil-les-Bains
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REGNIER FABRICE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de REGNIER FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70300 Luxeuil-les-BainsSiègeActif

    953 455 169 00011 · ouvert le 05 mai 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de REGNIER FABRICE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2023

  • Acte

Conformité de REGNIER FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REGNIER FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REGNIER FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de REGNIER FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur REGNIER FABRICE

Quel est le numéro SIREN de REGNIER FABRICE ?

Le numéro SIREN de REGNIER FABRICE est 953 455 169. Le SIRET de son siège social est 953 455 169 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31953455169.

Où se situe le siège social de REGNIER FABRICE ?

Le siège social de REGNIER FABRICE est situé 2 RUE de l’Etang de la Poche, 70300 Luxeuil-les-Bains.

REGNIER FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, REGNIER FABRICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REGNIER FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REGNIER FABRICE.