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REGOTTAZ JEAN

Active
Siren390 801 421Entrepreneur individuel26000 VALENCECréée le 01 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

REGOTTAZ JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1993 sous le numéro SIREN 390 801 421. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 av Docteur Paul Santy Chez Mr Mounier, 26000 Valence. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de REGOTTAZ JEAN

Dénomination
REGOTTAZ JEAN
SIREN
390 801 421
SIRET (siège)
390 801 421 00012
N° TVA intracommunautaire
FR01390801421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 801 421
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 avril 1993
Siège social
6 AV DOCTEUR PAUL SANTY CHEZ MR MOUNIER, 26000, VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de REGOTTAZ JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de REGOTTAZ JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REGOTTAZ JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de REGOTTAZ JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26000 VALENCESiègeActif

    390 801 421 00012 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 9003A

  • 83530 SAINT RAPHAELFermé

    390 801 421 00020 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 923A

Documents juridiques de REGOTTAZ JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REGOTTAZ JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REGOTTAZ JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REGOTTAZ JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REGOTTAZ JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REGOTTAZ JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REGOTTAZ JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1993

Questions fréquentes sur REGOTTAZ JEAN

Quel est le numéro SIREN de REGOTTAZ JEAN ?

Le numéro SIREN de REGOTTAZ JEAN est 390 801 421. Le SIRET de son siège social est 390 801 421 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01390801421.

Où se situe le siège social de REGOTTAZ JEAN ?

Le siège social de REGOTTAZ JEAN est situé 6 av Docteur Paul Santy Chez Mr Mounier, 26000 Valence.

REGOTTAZ JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, REGOTTAZ JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REGOTTAZ JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REGOTTAZ JEAN.

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