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REGULA

Active
Siren421 572 124SARL59242 TEMPLEUVE-EN-PEVELECréée le 21 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions27 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2023
70,1 k€
Résultat net 2023
20,6 k€
Capital social
141 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 421 572 124, REGULA est une SARL créée le 21 janvier 1999. Son siège social est situé 41 rue de Bonnance, 59242 Templeuve-en-Pevele. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Le dernier exercice publié (clôture au 31 mars 2023) fait état d'un chiffre d'affaires de 70,1 k€ pour un résultat net de 20,6 k€. HERVE REGULA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de REGULA

Dénomination
REGULA
SIREN
421 572 124
SIRET (siège)
421 572 124 00020
N° TVA intracommunautaire
FR23421572124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 572 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
140 939,12 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 janvier 1999
Siège social
41 RUE DE BONNANCE, 59242, TEMPLEUVE-EN-PEVELE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de REGULA

La location immobilière et mobilière, l'activité d'agent d'affaires, activité de holding. Prise de participation, sous quelque forme que ce soit, dans des entreprises Françaises ou Etrangères, fournitures à ses filiales de services généraux en matière de gestion, recherche, développement, marketing, prospection, financement, ainsi que conseils, études et assistance dans ces domaines.

Finances de REGULA

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
202370,1 k€-20,6 k€29,9 k€23,0 k€468 k€486 k€5,6 k€

Dernier exercice : clôture le 31 mars 2023 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 04 juillet 2024

Ratios 2023

Marge EBE
42,6 %
Résultat courant / CA
35,2 %
Autonomie financière
2,7 %
Taux d’endettement
2,8 %
Ratio de liquidité
2 801,8 %
CAF / CA
35,9 %
Crédit clients
8 j
Crédit fournisseurs
16 j
Rotation des stocks
0 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Fonds commercial137 138 €0 €
Immobilisations corporelles40 187 €0 €
TOTAL Actif immobilisé177 324 €0 €
Clients et comptes rattachés−330 €0 €
Autres créances656 €0 €
Valeurs mobilières de placement16 206 €0 €
Disponibilités289 962 €0 €
Charges constatées d'avance2 237 €0 €
TOTAL Actif circulant308 731 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif486 055 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel140 939 €0 €
Réserve légale14 094 €0 €
Autres réserves291 907 €0 €
Résultat de l'exercice20 586 €0 €
TOTAL Capitaux propres467 526 €0 €
Emprunts et dettes assimilées7 590 €0 €
Fournisseurs et comptes rattachés1 504 €0 €
Code 1695 392 €-
Autres dettes9 435 €0 €
TOTAL Dettes18 529 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif486 055 €0 €
Code 1822 298 €0 €

Compte de résultat

Poste20232022
Code 21711 697 €-
Ventes de marchandises850 €0 €
Production vendue - services69 267 €0 €
Autres produits1 €0 €
TOTAL Produits d'exploitation70 118 €0 €
Achats de marchandises1 552 €0 €
Autres charges externes27 475 €0 €
Code 243390 €-
Impôts, taxes et versements assimilés5 577 €0 €
Charges sociales5 620 €0 €
Dotations aux amortissements4 582 €0 €
Autres charges2 283 €0 €
TOTAL Charges d'exploitation47 089 €0 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION23 029 €0 €
Produits financiers1 673 €0 €
Charges exceptionnelles382 €0 €
Impôts sur les bénéfices3 734 €0 €
BÉNÉFICE OU PERTE20 586 €0 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de REGULA

HR

HERVE REGULA

Gérant

Anciens dirigeants (1)

D

Desjardins

Gérant · de février 2015 à mars 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de REGULA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59242 TEMPLEUVE-EN-PEVELESiègeActif

    421 572 124 00020 · ouvert le 01 août 2012 · NAF 6820A

  • 59273 FRETINFermé

    421 572 124 00012 · ouvert le 06 janvier 1999 · NAF 6420Z

Documents juridiques de REGULA

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 15 février 2016

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 08 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de REGULA

REGULA a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2026

Bilan complet

28 juillet 2026

Comptes annuels 2026

Bilan complet

28 juillet 2026

Comptes annuels 2023

Bilan simplifié

04 juillet 2024

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de REGULA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REGULA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

27 décisions de justice publiées en open data mentionnent REGULA. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, contentieux <= 10.000€

    Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00186

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, contentieux <= 10.000€

    Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/02936

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, contentieux <= 10.000€

    Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00486

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, contentieux <= 10.000€

    Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/00360

    Statue à nouveau en déboutant le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 23 juin 2026 · N° 18/03690

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 18 juin 2026 · N° 24/02657

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 11 juin 2026 · N° 21/00097

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 11 juin 2026 · N° 23/02937

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 11 juin 2026 · N° 21/01008

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 11 juin 2026 · N° 17/02057

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 04 juin 2026 · N° 24/02557

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 04 juin 2026 · N° 25/01276

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 15 mai 2026 · N° 24/02362

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 07 mai 2026 · N° 25/00501

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 07 mai 2026 · N° 23/01803

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 04 mai 2026 · N° 24/02364

    Se dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 23 avril 2026 · N° 24/00648

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 23 avril 2026 · N° 23/00226

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 23 avril 2026 · N° 21/00169

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 09 avril 2026 · N° 23/03759

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 08 avril 2026 · N° 22/03126

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 30 mars 2026 · N° 23/03048

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 26 mars 2026 · N° 22/02432

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 19 mars 2026 · N° 20/02138

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 17 mars 2026 · N° 21/01897

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Cour d'appel, 1ère Chambre civile

    Décision du 02 juin 2022 · N° 21/02154

    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 3

    Décision du 12 mars 2020 · N° 19/00317

    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de REGULA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REGULA

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Gérant partant : Desjardins, nom d'usage : Regula, Huguette, nomination du Gérant : Regula, Hervé

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    modification du Gérant Regula, Hervé, nomination du Gérant : Desjardins, nom d'usage : Regula, Huguette

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 1999

Questions fréquentes sur REGULA

Quel est le numéro SIREN de REGULA ?

Le numéro SIREN de REGULA est 421 572 124. Le SIRET de son siège social est 421 572 124 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23421572124.

Qui dirige REGULA ?

REGULA est dirigée par HERVE REGULA, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de REGULA ?

REGULA a déclaré un chiffre d'affaires de 70,1 k€ sur l'exercice 2023, clos le 31 mars 2023. Le résultat net de l'exercice est de 20,6 k€.

Où se situe le siège social de REGULA ?

Le siège social de REGULA est situé 41 rue de Bonnance, 59242 Templeuve-en-Pevele.

REGULA est-elle toujours en activité ?

Oui, REGULA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REGULA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REGULA.

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