REMANENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
REMANENCE est une SCI immatriculée le 6 octobre 2023 sous le numéro SIREN 979 490 893. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 RUE Pons, 83150 Bandol. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Marc CUVILLIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de REMANENCE
INSEE- Dénomination
- REMANENCE
- SIREN
- 979 490 893
- SIRET (siège)
- 979 490 893 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR87979490893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 490 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 octobre 2023
- Siège social
- 30 RUE Pons, 83150, Bandol
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de REMANENCE
Achat, construction en vue de location
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Finances de REMANENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de REMANENCE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 octobre 2023) · 3 ans
Établissements de REMANENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83150 BandolSiègeActif
979 490 893 00018 · ouvert le 04 septembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de REMANENCE
INPIComptes annuels de REMANENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REMANENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de REMANENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REMANENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent REMANENCE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2025F00397
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2
Décision du 11 février 2026 · N° 2025F00342
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 05 février 2026 · N° 2025F00213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 05 février 2026 · N° 2025F00192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 16 janvier 2026 · N° 23/00004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 01 février 2024 · N° 23/01300
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de REMANENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de REMANENCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-09-04
- création
Questions fréquentes sur REMANENCE
Quel est le numéro SIREN de REMANENCE ?
Le numéro SIREN de REMANENCE est 979 490 893. Le SIRET de son siège social est 979 490 893 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87979490893.
Qui dirige REMANENCE ?
REMANENCE est dirigée par Marc CUVILLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de REMANENCE ?
Le siège social de REMANENCE est situé 30 RUE Pons, 83150 Bandol.
REMANENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, REMANENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REMANENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REMANENCE.
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