REMOUSSENARD PATRICK

Active

Siren393 796 008Entrepreneur individuel83300 DRAGUIGNAN

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

REMOUSSENARD PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 393 796 008. Elle est domiciliée 6 Che du Dandarelet, 83300 Draguignan. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de REMOUSSENARD PATRICK

INSEE

Dénomination: REMOUSSENARD PATRICK
SIREN: 393 796 008
SIRET (siège): 393 796 008 00042
N° TVA intracommunautaire: FR10393796008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 393 796 008
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 6 CHE DU DANDARELET, 83300, DRAGUIGNAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de REMOUSSENARD PATRICK

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de REMOUSSENARD PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REMOUSSENARD PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REMOUSSENARD PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83300 DRAGUIGNANSiègeActif
393 796 008 00042 · ouvert le 02 mars 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de REMOUSSENARD PATRICK

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2023

Acte de cession de fonds de commerce

Comptes annuels de REMOUSSENARD PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REMOUSSENARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REMOUSSENARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REMOUSSENARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REMOUSSENARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REMOUSSENARD PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création

Questions fréquentes sur REMOUSSENARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de REMOUSSENARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de REMOUSSENARD PATRICK est 393 796 008. Le SIRET de son siège social est 393 796 008 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10393796008.

Où se situe le siège social de REMOUSSENARD PATRICK ?

Le siège social de REMOUSSENARD PATRICK est situé 6 Che du Dandarelet, 83300 Draguignan.