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RENAUD DOMINIQUE

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Siren812 462 091Entrepreneur individuel90600 GRANDVILLARSCréée le 14 juillet 2015

4619B · Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 812 462 091, RENAUD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 14 juillet 2015. Son siège social est situé 17 rue de Froidefontaine, 90600 Grandvillars. RENAUD DOMINIQUE relève du secteur autres intermédiaires du commerce en produits divers (code NAF 4619B).

Fiche d'identité de RENAUD DOMINIQUE

Dénomination
RENAUD DOMINIQUE
SIREN
812 462 091
SIRET (siège)
812 462 091 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64812462091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 462 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Date de création
14 juillet 2015
Siège social
17 RUE DE FROIDEFONTAINE, 90600, GRANDVILLARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RENAUD DOMINIQUE

Vente non sédentaire de tous produits concernant le traitement et l'économie de l'eau, intermédiaire de commerce de tous produits.

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Établissements de RENAUD DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90600 GRANDVILLARSSiègeActif

    812 462 091 00016 · ouvert le 14 juillet 2015 · NAF 4619B

Documents juridiques de RENAUD DOMINIQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2015

  • Acte

Conformité de RENAUD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RENAUD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RENAUD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RENAUD DOMINIQUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-07-10 · Début d'activité : 2015-07-14

  1. création

    Date d'effet : 14 juillet 2015

Questions fréquentes sur RENAUD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de RENAUD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de RENAUD DOMINIQUE est 812 462 091. Le SIRET de son siège social est 812 462 091 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64812462091.

Où se situe le siège social de RENAUD DOMINIQUE ?

Le siège social de RENAUD DOMINIQUE est situé 17 rue de Froidefontaine, 90600 Grandvillars.

RENAUD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, RENAUD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RENAUD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RENAUD DOMINIQUE.