RENAUD PATRICE
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
Enregistré sous le numéro SIREN 409 819 950, RENAUD PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1991. Elle est domiciliée 10 Che du Peutot, 71370 Ouroux-sur-Saone. RENAUD PATRICE relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de RENAUD PATRICE
INSEE- Dénomination
- RENAUD PATRICE
- SIREN
- 409 819 950
- SIRET (siège)
- 409 819 950 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR91409819950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 819 950
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 31 décembre 1991
- Siège social
- 10 CHE DU PEUTOT, 71370, OUROUX-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RENAUD PATRICE
Reproduction de plantes,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Établissements de RENAUD PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71370 OUROUX-SUR-SAONESiègeActif
409 819 950 00018 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0119Z
Conformité de RENAUD PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RENAUD PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RENAUD PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RENAUD PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1991
Questions fréquentes sur RENAUD PATRICE
Quel est le numéro SIREN de RENAUD PATRICE ?
Le numéro SIREN de RENAUD PATRICE est 409 819 950. Le SIRET de son siège social est 409 819 950 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91409819950.
Où se situe le siège social de RENAUD PATRICE ?
Le siège social de RENAUD PATRICE est situé 10 Che du Peutot, 71370 Ouroux-sur-Saone.
RENAUD PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, RENAUD PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RENAUD PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RENAUD PATRICE.
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