CheckersProcédures

René Pascal

Active
Siren104 009 840Entrepreneur individuel83390 CuersCréée le 24 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

René Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 avril 2026, identifié par le SIREN 104 009 840. Elle est domiciliée 110 RUE Pierre Paul de la Grandière LOT LES TROENES, 83390 Cuers. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale.

Fiche d'identité de René Pascal

Dénomination
René Pascal
SIREN
104 009 840
SIRET (siège)
104 009 840 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29104009840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 009 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
24 avril 2026
Siège social
110 RUE Pierre Paul de la Grandière LOT LES TROENES, 83390, Cuers
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de René Pascal

TERRASSEMENT

Finances de René Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de René Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de René Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83390 CuersSiègeActif

    104 009 840 00018 · ouvert le 01 mai 2026 · NAF 4312A

Documents juridiques de René Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de René Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour René Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de René Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour René Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de René Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de René Pascal

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-05-01

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2026

Questions fréquentes sur René Pascal

Quel est le numéro SIREN de René Pascal ?

Le numéro SIREN de René Pascal est 104 009 840. Le SIRET de son siège social est 104 009 840 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29104009840.

Où se situe le siège social de René Pascal ?

Le siège social de René Pascal est situé 110 RUE Pierre Paul de la Grandière LOT LES TROENES, 83390 Cuers.

René Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, René Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

René Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour René Pascal.

Entreprises similaires

Même activité à Cuers

Entreprises travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Toutes les entreprises avec le code NAF 4312A

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Cuers

Entreprises du même secteur à Cuers

Entreprises à Cuers

Toutes les entreprises à Cuers