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RENE PASCAL

Active
Siren392 019 766Entrepreneur individuel58240 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIERCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 019 766, RENE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Civiere, 58240 Saint-Pierre-le-Moutier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de RENE PASCAL

Dénomination
RENE PASCAL
SIREN
392 019 766
SIRET (siège)
392 019 766 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76392019766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 019 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
CIVIERE, 58240, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RENE PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RENE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RENE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RENE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58240 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIERSiègeActif

    392 019 766 00014 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0142Z

Documents juridiques de RENE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RENE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RENE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RENE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RENE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RENE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RENE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur RENE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RENE PASCAL ?

Le numéro SIREN de RENE PASCAL est 392 019 766. Le SIRET de son siège social est 392 019 766 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76392019766.

Où se situe le siège social de RENE PASCAL ?

Le siège social de RENE PASCAL est situé Civiere, 58240 Saint-Pierre-le-Moutier.

RENE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RENE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RENE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RENE PASCAL.

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