RESCLAUSE JOCELYNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RESCLAUSE JOCELYNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juin 2014 sous le numéro SIREN 811 620 004. Le siège social de l'entreprise se trouve 382 All des Terrasses, 54710 Ludres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de RESCLAUSE JOCELYNE
INSEE- Dénomination
- RESCLAUSE JOCELYNE
- SIREN
- 811 620 004
- SIRET (siège)
- 811 620 004 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR71811620004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 620 004
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 10 juin 2014
- Siège social
- 382 ALL DES TERRASSES, 54710, LUDRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RESCLAUSE JOCELYNE
Vente à domicile
Finances de RESCLAUSE JOCELYNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RESCLAUSE JOCELYNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de RESCLAUSE JOCELYNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54710 LUDRESSiègeActif
811 620 004 00010 · ouvert le 10 juin 2014 · NAF 4799A
Documents juridiques de RESCLAUSE JOCELYNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RESCLAUSE JOCELYNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RESCLAUSE JOCELYNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RESCLAUSE JOCELYNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RESCLAUSE JOCELYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RESCLAUSE JOCELYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RESCLAUSE JOCELYNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juin 2014
Questions fréquentes sur RESCLAUSE JOCELYNE
Quel est le numéro SIREN de RESCLAUSE JOCELYNE ?
Le numéro SIREN de RESCLAUSE JOCELYNE est 811 620 004. Le SIRET de son siège social est 811 620 004 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71811620004.
Où se situe le siège social de RESCLAUSE JOCELYNE ?
Le siège social de RESCLAUSE JOCELYNE est situé 382 All des Terrasses, 54710 Ludres.
RESCLAUSE JOCELYNE est-elle toujours en activité ?
Oui, RESCLAUSE JOCELYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RESCLAUSE JOCELYNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RESCLAUSE JOCELYNE.
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