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RESIDENCE BEAUREGARD

Active
Siren444 079 727Société civile91560 CROSNECréée le 29 octobre 2002

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
121,96 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 079 727, RESIDENCE BEAUREGARD est une société civile créée le 29 octobre 2002. Elle est domiciliée 52 rue Victor Hugo 52-54, 91560 Crosne. RESIDENCE BEAUREGARD relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par ANNICK REBOURS, autre.

Fiche d'identité de RESIDENCE BEAUREGARD

Dénomination
RESIDENCE BEAUREGARD
SIREN
444 079 727
SIRET (siège)
444 079 727 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65444079727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 079 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
121,96 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
29 octobre 2002
Siège social
52 RUE VICTOR HUGO 52-54, 91560, CROSNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RESIDENCE BEAUREGARD

La construction au profit de ses membres, d'un immeuble à usage d'habitation pour au moins les 3/4 de superficie totale sur un terrain sis à CROSNE (Essonne) 52-54 rue Victor Hugo

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de RESIDENCE BEAUREGARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RESIDENCE BEAUREGARD

CT

CHRISTIAN TOIRON

Administrateur

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juillet 2024

JL

JEAN-PIERRE L'HELGOUALC'H

Autre

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juillet 2024

MR

MONIQUE ROUSEE

Administrateur

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juillet 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de RESIDENCE BEAUREGARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91560 CROSNESiègeActif

    444 079 727 00012 · ouvert le 05 novembre 1972 · NAF 4110D

Documents juridiques de RESIDENCE BEAUREGARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2024

  • Acte

Conformité de RESIDENCE BEAUREGARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RESIDENCE BEAUREGARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne RESIDENCE BEAUREGARD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)

    Décision du 24 octobre 2025 · N° 25/00316

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RESIDENCE BEAUREGARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RESIDENCE BEAUREGARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Président, Administrateur : L'HELGOUALC'H Annick, Jeannine, Constance Elise ; Administrateur : TOIRON Christian ; Administrateur : ROUSEE Monique, Renée, Alice ; Commissaire vérificateur : L'HELGOUALC'H Jean-Pierre Marc

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2002

Questions fréquentes sur RESIDENCE BEAUREGARD

Quel est le numéro SIREN de RESIDENCE BEAUREGARD ?

Le numéro SIREN de RESIDENCE BEAUREGARD est 444 079 727. Le SIRET de son siège social est 444 079 727 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65444079727.

Qui dirige RESIDENCE BEAUREGARD ?

RESIDENCE BEAUREGARD est dirigée par ANNICK REBOURS, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RESIDENCE BEAUREGARD ?

Le siège social de RESIDENCE BEAUREGARD est situé 52 rue Victor Hugo 52-54, 91560 Crosne.

RESIDENCE BEAUREGARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RESIDENCE BEAUREGARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RESIDENCE BEAUREGARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RESIDENCE BEAUREGARD.