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RESIDENCE DU CAP

Active
Siren484 881 693SARL13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 17 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

RESIDENCE DU CAP est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2005, identifiée par le SIREN 484 881 693. Elle est domiciliée 298 av du Club Hippique, 13090 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 4110A. Elle est dirigée par DIDIER VASSAULT, gérant.

Fiche d'identité de RESIDENCE DU CAP

Dénomination
RESIDENCE DU CAP
SIREN
484 881 693
SIRET (siège)
484 881 693 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14484881693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 881 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110A
Date de création
17 novembre 2005
Siège social
298 AV DU CLUB HIPPIQUE, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RESIDENCE DU CAP

ACQUISITION DE TERRAINS, BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, CONSTRUCTION SUR CE TERRAIN D'UN IMMEUBLE A DESTINATION DE RESIDENCE HOTELIERE, VENTE DE L'IMMEUBLE OU EXPLOITATION PAR VOIE DE LOCATION

Finances de RESIDENCE DU CAP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RESIDENCE DU CAP

DV

DIDIER VASSAULT

Gérant

Depuis la création (17 novembre 2005) · 20 ans

Établissements de RESIDENCE DU CAP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    484 881 693 00010 · ouvert le 27 octobre 2005 · NAF 4110A

Documents juridiques de RESIDENCE DU CAP

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de RESIDENCE DU CAP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RESIDENCE DU CAP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RESIDENCE DU CAP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RESIDENCE DU CAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent RESIDENCE DU CAP. Elles s'échelonnent de 1995 à 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RESIDENCE DU CAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RESIDENCE DU CAP

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2005

Questions fréquentes sur RESIDENCE DU CAP

Quel est le numéro SIREN de RESIDENCE DU CAP ?

Le numéro SIREN de RESIDENCE DU CAP est 484 881 693. Le SIRET de son siège social est 484 881 693 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14484881693.

Qui dirige RESIDENCE DU CAP ?

RESIDENCE DU CAP est dirigée par DIDIER VASSAULT, gérant.

Où se situe le siège social de RESIDENCE DU CAP ?

Le siège social de RESIDENCE DU CAP est situé 298 av du Club Hippique, 13090 Aix-en-Provence.

RESIDENCE DU CAP est-elle toujours en activité ?

Oui, RESIDENCE DU CAP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RESIDENCE DU CAP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RESIDENCE DU CAP.

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