RESOLUTIONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
RESOLUTIONS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2009, identifiée par le SIREN 513 451 484. Son siège social est situé 7 av de Limburg, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Son activité principale relève du code NAF 7311Z. La direction est assurée par JEAN JUTTET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de RESOLUTIONS
INSEE- Dénomination
- RESOLUTIONS
- SIREN
- 513 451 484
- SIRET (siège)
- 513 451 484 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR90513451484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 451 484
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7311Z
- Date de création
- 03 juillet 2009
- Siège social
- 7 AV DE LIMBURG, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RESOLUTIONS
Agence de communication et de publicité. Prise en charge de toutes créations graphiques. Impression par tous procédés. Vente de tous produits liés à l'imprimerie, la communication et la publicité.
Finances de RESOLUTIONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RESOLUTIONS
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Françoise nom d'usage : TRIBES Françoise BRAYER
Gérant · de juillet 2009 à avril 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de RESOLUTIONS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif
513 451 484 00028 · ouvert le 16 juin 2009 · NAF 7311Z
- 69004 LYONFermé
513 451 484 00010 · ouvert le 16 juin 2009 · NAF 7311Z
Documents juridiques de RESOLUTIONS
INPIComptes annuels de RESOLUTIONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RESOLUTIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RESOLUTIONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RESOLUTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent RESOLUTIONS. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 24 février 2026 · N° 25/00025
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 11 mars 2025 · N° 22/06238
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 23 février 2024 · N° 22/01463
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 avril 2019 · N° 17-26.904
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RESOLUTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RESOLUTIONS
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BRAYER Françoise nom d'usage : TRIBES n'est plus gérant. JUTTET Jean Paul nom d'usage : JUTTET devient gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-16
- création
Date d'effet : 03 juillet 2009
Questions fréquentes sur RESOLUTIONS
Quel est le numéro SIREN de RESOLUTIONS ?
Le numéro SIREN de RESOLUTIONS est 513 451 484. Le SIRET de son siège social est 513 451 484 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90513451484.
Qui dirige RESOLUTIONS ?
RESOLUTIONS est dirigée par JEAN JUTTET, gérant.
Où se situe le siège social de RESOLUTIONS ?
Le siège social de RESOLUTIONS est situé 7 av de Limburg, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.
RESOLUTIONS est-elle toujours en activité ?
Oui, RESOLUTIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RESOLUTIONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RESOLUTIONS.
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