RESOLVANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RESOLVANCE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2002, identifiée par le SIREN 441 937 331. Elle est domiciliée Le Bouquet, 53270 Torce-Viviers-en-Charnie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.
Fiche d'identité de RESOLVANCE
INSEE- Dénomination
- RESOLVANCE
- SIREN
- 441 937 331
- SIRET (siège)
- 441 937 331 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR00441937331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 937 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 15 mai 2002
- Siège social
- LE BOUQUET, 53270, TORCE-VIVIERS-EN-CHARNIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de RESOLVANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RESOLVANCE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Liquidateur · de janvier 2011 à novembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de RESOLVANCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 53270 TORCE-VIVIERS-EN-CHARNIESiègeFermé
441 937 331 00011 · ouvert le 15 mai 2002 · NAF 7022Z
Documents juridiques de RESOLVANCE
INPIComptes annuels de RESOLVANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RESOLVANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RESOLVANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RESOLVANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent RESOLVANCE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 13 février 2026 · N° 2025017070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/00968
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RESOLVANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RESOLVANCE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 mai 2002
Questions fréquentes sur RESOLVANCE
Quel est le numéro SIREN de RESOLVANCE ?
Le numéro SIREN de RESOLVANCE est 441 937 331. Le SIRET de son siège social est 441 937 331 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00441937331.
Où se situe le siège social de RESOLVANCE ?
Le siège social de RESOLVANCE est situé Le Bouquet, 53270 Torce-Viviers-en-Charnie.
RESOLVANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, RESOLVANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RESOLVANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RESOLVANCE.
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