RESSEGUIER MARCEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
RESSEGUIER MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 398 292 458. Le siège social de l'entreprise se trouve Granval, 46170 Pern. RESSEGUIER MARCEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de RESSEGUIER MARCEL
INSEE- Dénomination
- RESSEGUIER MARCEL
- SIREN
- 398 292 458
- SIRET (siège)
- 398 292 458 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR55398292458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 292 458
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- GRANVAL, 46170, PERN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RESSEGUIER MARCEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de RESSEGUIER MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46170 PERNSiègeActif
398 292 458 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820B
Conformité de RESSEGUIER MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RESSEGUIER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RESSEGUIER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RESSEGUIER MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur RESSEGUIER MARCEL
Quel est le numéro SIREN de RESSEGUIER MARCEL ?
Le numéro SIREN de RESSEGUIER MARCEL est 398 292 458. Le SIRET de son siège social est 398 292 458 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55398292458.
Où se situe le siège social de RESSEGUIER MARCEL ?
Le siège social de RESSEGUIER MARCEL est situé Granval, 46170 Pern.
RESSEGUIER MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RESSEGUIER MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RESSEGUIER MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RESSEGUIER MARCEL.
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