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RHBALI MOHAMED

Active
Siren483 523 916Entrepreneur individuel28000 CHARTRESCréée le 30 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RHBALI MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 2005 sous le numéro SIREN 483 523 916. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de Flandre Dunkerque Appt 8, 28000 Chartres. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de RHBALI MOHAMED

Dénomination
RHBALI MOHAMED
SIREN
483 523 916
SIRET (siège)
483 523 916 00029
N° TVA intracommunautaire
FR04483523916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 523 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
30 juin 2005
Siège social
11 RUE DE FLANDRE DUNKERQUE APPT 8, 28000, CHARTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RHBALI MOHAMED

Service de livraisons à domicile à vélo de produits alimentaires sans préparation de repas

Finances de RHBALI MOHAMED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RHBALI MOHAMED

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RHBALI MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28000 CHARTRESSiègeActif

    483 523 916 00029 · ouvert le 15 novembre 2020 · NAF 5320Z

Documents juridiques de RHBALI MOHAMED

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de RHBALI MOHAMED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RHBALI MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RHBALI MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RHBALI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RHBALI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RHBALI MOHAMED

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-11-15

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2005

Questions fréquentes sur RHBALI MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de RHBALI MOHAMED ?

Le numéro SIREN de RHBALI MOHAMED est 483 523 916. Le SIRET de son siège social est 483 523 916 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04483523916.

Où se situe le siège social de RHBALI MOHAMED ?

Le siège social de RHBALI MOHAMED est situé 11 rue de Flandre Dunkerque Appt 8, 28000 Chartres.

RHBALI MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, RHBALI MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RHBALI MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RHBALI MOHAMED.

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