RHONE IMMOBILIER
Active6831Z · Agences immobilières
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 817 444 433, RHONE IMMOBILIER est une SAS créée le 28 décembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 100 B av Pierre Dumond, 69290 Craponne. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par JEAN-JACQUES VARTANIAN, président de sas.
Fiche d'identité de RHONE IMMOBILIER
INSEE- Dénomination
- RHONE IMMOBILIER
- SIREN
- 817 444 433
- SIRET (siège)
- 817 444 433 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR69817444433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 444 433
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 28 décembre 2015
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 100 B AV PIERRE DUMOND, 69290, CRAPONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de RHONE IMMOBILIER
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Finances de RHONE IMMOBILIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RHONE IMMOBILIER
INSEEÉtablissements de RHONE IMMOBILIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69290 CRAPONNESiègeActif
817 444 433 00020 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6831Z
- 69290 CRAPONNEFermé
817 444 433 00012 · ouvert le 24 décembre 2015 · NAF 6831Z
Documents juridiques de RHONE IMMOBILIER
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de RHONE IMMOBILIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RHONE IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent RHONE IMMOBILIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026F00958
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 G
Décision du 20 juin 2024 · N° 22/03482
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RHONE IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RHONE IMMOBILIER
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
VARTANIAN Jean-Jacques Noël Massis nom d'usage : VARTANIAN n'est plus gérant. VARTANIAN Jean-Jacques Noël Massis nom d'usage : VARTANIAN devient président
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Début d'activité : 2016-01-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 28 décembre 2015
Marques déposées par RHONE IMMOBILIER
INPIRHONE IMMOBILIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeRPI Location Gestion Transaction RHONE PROMOTION IMMOBILIER
N° 4752484 · Déposée le 07 avril 2021 · Marque figurative
Classes 36, 37 · valable jusqu’au 07 avril 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur RHONE IMMOBILIER
Quel est le numéro SIREN de RHONE IMMOBILIER ?
Le numéro SIREN de RHONE IMMOBILIER est 817 444 433. Le SIRET de son siège social est 817 444 433 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69817444433.
Qui dirige RHONE IMMOBILIER ?
RHONE IMMOBILIER est dirigée par JEAN-JACQUES VARTANIAN, président de sas.
Où se situe le siège social de RHONE IMMOBILIER ?
Le siège social de RHONE IMMOBILIER est situé 100 B av Pierre Dumond, 69290 Craponne.
RHONE IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?
Oui, RHONE IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RHONE IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RHONE IMMOBILIER.
Combien de salariés compte RHONE IMMOBILIER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, RHONE IMMOBILIER emploie 3 à 5 salariés.
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