CheckersProcédures

RHONE MODELAGE

Active
Siren317 613 016SA69500 BRONCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RHONE MODELAGE est une SA immatriculée le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 613 016. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Paquerettes, 69500 Bron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 295N.

Fiche d'identité de RHONE MODELAGE

Dénomination
RHONE MODELAGE
SIREN
317 613 016
SIRET (siège)
317 613 016 00029
N° TVA intracommunautaire
FR09317613016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 613 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
295N
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
3 RUE DES PAQUERETTES, 69500, BRON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de RHONE MODELAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RHONE MODELAGE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RHONE MODELAGE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69500 BRONSiègeFermé

    317 613 016 00029 · ouvert le 02 janvier 1985 · NAF 295N

Documents juridiques de RHONE MODELAGE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de RHONE MODELAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RHONE MODELAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RHONE MODELAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RHONE MODELAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RHONE MODELAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RHONE MODELAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RHONE MODELAGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur RHONE MODELAGE

Quel est le numéro SIREN de RHONE MODELAGE ?

Le numéro SIREN de RHONE MODELAGE est 317 613 016. Le SIRET de son siège social est 317 613 016 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09317613016.

Où se situe le siège social de RHONE MODELAGE ?

Le siège social de RHONE MODELAGE est situé 3 rue des Paquerettes, 69500 Bron.

RHONE MODELAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, RHONE MODELAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RHONE MODELAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RHONE MODELAGE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Bron

Toutes les entreprises à Bron