RHONE SUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
RHONE SUD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 2008, identifiée par le SIREN 334 832 078. Son siège social est situé 15 Crs de la Liberte, 69003 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par GILLES BRUYERE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de RHONE SUD
INSEE- Dénomination
- RHONE SUD
- SIREN
- 334 832 078
- SIRET (siège)
- 334 832 078 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR39334832078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 832 078
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 octobre 2008
- Siège social
- 15 CRS DE LA LIBERTE, 69003, LYON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RHONE SUD
Acquisition, prise à bail, aménagement de tous terrains, bâtiments et immeubles
Finances de RHONE SUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RHONE SUD
INSEEÉtablissements de RHONE SUD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69003 LYONSiègeActif
334 832 078 00037 · ouvert le 15 juillet 2008 · NAF 6820B
- 38200 SEYSSUELFermé
334 832 078 00011 · ouvert le 01 février 1986 · NAF 6820B
- 69560 SAINTE-COLOMBEFermé
334 832 078 00029 · ouvert le 15 juillet 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de RHONE SUD
INPIComptes annuels de RHONE SUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RHONE SUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RHONE SUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RHONE SUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent RHONE SUD. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience des référés
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025013027
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 07 octobre 2025 · N° 22/02659
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 04 juin 2025 · N° 25/03031
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 21 février 2025 · N° 22/02239
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 02 août 2024 · N° 24/00538
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 28 juin 2024 · N° 21/05937
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 20 février 2024 · N° 22/02072
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RHONE SUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RHONE SUD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 octobre 2008
Questions fréquentes sur RHONE SUD
Quel est le numéro SIREN de RHONE SUD ?
Le numéro SIREN de RHONE SUD est 334 832 078. Le SIRET de son siège social est 334 832 078 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39334832078.
Qui dirige RHONE SUD ?
RHONE SUD est dirigée par GILLES BRUYERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RHONE SUD ?
Le siège social de RHONE SUD est situé 15 Crs de la Liberte, 69003 Lyon.
RHONE SUD est-elle toujours en activité ?
Oui, RHONE SUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RHONE SUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RHONE SUD.
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