985 316 637
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Fiche d'identité de 985 316 637
INSEE- Dénomination
- 985 316 637
- SIREN
- 985 316 637
- SIRET (siège)
- 985 316 637 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR53985316637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 985 316 637
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 30 avril 2024
- Siège social
- Poussan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 985 316 637
Création artisanale d'articles textiles, sacs, accessoires bébé et adulte. Pièces uniques et 100% originales.
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Dirigeants et représentants de 985 316 637
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 985 316 637
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PoussanSiègeActif
985 316 637 00018 · ouvert le 15 mars 2024 · NAF 1419Z
Documents juridiques de 985 316 637
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 985 316 637
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 985 316 637. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 985 316 637 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 985 316 637
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 2024
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