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982 864 696

Active
Siren982 864 696Entrepreneur individuel BesançonCréée le 26 décembre 2023

6399Z · Autres services d'information n.c.a.

Fiche d'identité de 982 864 696

Dénomination
982 864 696
SIREN
982 864 696
SIRET (siège)
982 864 696 00017
N° TVA intracommunautaire
FR31982864696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 864 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6399Z - Autres services d'information n.c.a.
Date de création
26 décembre 2023
Siège social
Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 982 864 696

recherche documentaire sur l'histoire coloniale et postcoloniale et mise en ligne d'articles scientifiques et d'informations

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Dirigeants et représentants de 982 864 696

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 982 864 696

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    982 864 696 00017 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6399Z

Conformité de 982 864 696

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 982 864 696. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 982 864 696 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 982 864 696

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2023