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991 864 836

Active
Siren991 864 836Entrepreneur individuel AnicheCréée le 03 octobre 2025

4782Z · Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 991 864 836

Dénomination
991 864 836
SIREN
991 864 836
SIRET (siège)
991 864 836 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16991864836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 864 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z - Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Date de création
03 octobre 2025
Siège social
Aniche
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 864 836

commerce de chaussures et vêtements sur les marchés

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Dirigeants et représentants de 991 864 836

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 864 836

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AnicheSiègeActif

    991 864 836 00010 · ouvert le 26 septembre 2025 · NAF 4782Z

Documents juridiques de 991 864 836

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 25 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 991 864 836

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 864 836. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 864 836 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 864 836

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-03 · Début d'activité : 2025-09-26

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2025