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RICHARD SYLVAIN

Active
Siren837 716 273Entrepreneur individuel25920 MOUTHIER-HAUTE-PIERRECréée le 01 février 2018

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 837 716 273, RICHARD SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Grande rue, 25920 Mouthier-Haute-Pierre. RICHARD SYLVAIN relève du secteur travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de RICHARD SYLVAIN

Dénomination
RICHARD SYLVAIN
SIREN
837 716 273
SIRET (siège)
837 716 273 00011
N° TVA intracommunautaire
FR81837716273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 716 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
01 février 2018
Siège social
20 GRANDE RUE, 25920, MOUTHIER-HAUTE-PIERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RICHARD SYLVAIN

Menuiserie intérieure : agencement,pose de parquets, pose de portes cadre/faux cadres et extérieure : pose de portes, fenêtres, volets,bardages,terrasses.

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Établissements de RICHARD SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25920 MOUTHIER-HAUTE-PIERRESiègeActif

    837 716 273 00011 · ouvert le 22 janvier 2024 · NAF 4332A

Documents juridiques de RICHARD SYLVAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de RICHARD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RICHARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RICHARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RICHARD SYLVAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-08 · Début d'activité : 2018-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2018

Questions fréquentes sur RICHARD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de RICHARD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de RICHARD SYLVAIN est 837 716 273. Le SIRET de son siège social est 837 716 273 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81837716273.

Où se situe le siège social de RICHARD SYLVAIN ?

Le siège social de RICHARD SYLVAIN est situé 20 Grande rue, 25920 Mouthier-Haute-Pierre.

RICHARD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, RICHARD SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RICHARD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RICHARD SYLVAIN.

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