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308 262 393

Active
Siren308 262 393Entrepreneur individuel MesquerCréée le 03 septembre 2026

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

Fiche d'identité de 308 262 393

Dénomination
308 262 393
SIREN
308 262 393
SIRET (siège)
308 262 393 00058
N° TVA intracommunautaire
FR55308262393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 262 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
03 septembre 2026
Siège social
Mesquer
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 308 262 393

Artiste auteur , sculpteur art graphique

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Dirigeants et représentants de 308 262 393

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 308 262 393

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MesquerSiègeActif

    308 262 393 00058 · ouvert le 05 août 2026 · NAF 9003A

Documents juridiques de 308 262 393

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 10 août 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 308 262 393

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 308 262 393. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 308 262 393 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 308 262 393

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2026