RIEUDEBAT DANIEL

Active

Siren503 974 081Entrepreneur individuel65380 AVERANCréée le 01 mai 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RIEUDEBAT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2008, identifié par le SIREN 503 974 081. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che des Frenes, 65380 Averan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de RIEUDEBAT DANIEL

INSEE

Dénomination: RIEUDEBAT DANIEL
SIREN: 503 974 081
SIRET (siège): 503 974 081 00013
N° TVA intracommunautaire: FR36503974081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 503 974 081
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 mai 2008
Siège social: 1 CHE DES FRENES, 65380, AVERAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RIEUDEBAT DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RIEUDEBAT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RIEUDEBAT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RIEUDEBAT DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

65380 AVERANSiègeActif
503 974 081 00013 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 0142Z

Documents juridiques de RIEUDEBAT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RIEUDEBAT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIEUDEBAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RIEUDEBAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIEUDEBAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIEUDEBAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIEUDEBAT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mai 2008

Questions fréquentes sur RIEUDEBAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RIEUDEBAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de RIEUDEBAT DANIEL est 503 974 081. Le SIRET de son siège social est 503 974 081 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36503974081.

Où se situe le siège social de RIEUDEBAT DANIEL ?

Le siège social de RIEUDEBAT DANIEL est situé 1 Che des Frenes, 65380 Averan.