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RIGAUD DAVID

Active
Siren403 534 209Entrepreneur individuel13880 VELAUXCréée le 09 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 534 209, RIGAUD DAVID est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 1040 av Paul Cezanne, 13880 Velaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de RIGAUD DAVID

Dénomination
RIGAUD DAVID
SIREN
403 534 209
SIRET (siège)
403 534 209 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56403534209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 534 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
09 janvier 1996
Siège social
1040 AV PAUL CEZANNE, 13880, VELAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RIGAUD DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de RIGAUD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RIGAUD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RIGAUD DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13880 VELAUXSiègeActif

    403 534 209 00016 · ouvert le 09 janvier 1996 · NAF 9003A

  • 13880 VELAUXFermé

    403 534 209 00024 · ouvert le 26 avril 1998 · NAF 923A

Documents juridiques de RIGAUD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RIGAUD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIGAUD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RIGAUD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIGAUD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIGAUD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIGAUD DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1996

Marques déposées par RIGAUD DAVID

RIGAUD DAVID est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SPIGAW

    N° 3772270 · Déposée le 07 octobre 2010 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 42 · expirée le 07 octobre 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur RIGAUD DAVID

Quel est le numéro SIREN de RIGAUD DAVID ?

Le numéro SIREN de RIGAUD DAVID est 403 534 209. Le SIRET de son siège social est 403 534 209 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56403534209.

Où se situe le siège social de RIGAUD DAVID ?

Le siège social de RIGAUD DAVID est situé 1040 av Paul Cezanne, 13880 Velaux.

RIGAUD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, RIGAUD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIGAUD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIGAUD DAVID.

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