937 589 380
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 937 589 380
INSEE- Dénomination
- 937 589 380
- SIREN
- 937 589 380
- SIRET (siège)
- 937 589 380 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR79937589380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 937 589 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 22 novembre 2024
- Siège social
- Solliès-Pont
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 937 589 380
fabrication de confiture artisanale
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Dirigeants et représentants de 937 589 380
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 937 589 380
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Solliès-PontSiègeActif
937 589 380 00016 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 1039B
Documents juridiques de 937 589 380
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 937 589 380
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 937 589 380. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 937 589 380 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 937 589 380
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 novembre 2024
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