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RINER PASCAL

Active
Siren449 594 274Entrepreneur individuel73410 SAINT-OURSCréée le 22 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RINER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2003, identifié par le SIREN 449 594 274. Le siège social de l'entreprise se trouve Sur les Bois, 73410 Saint-Ours. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de RINER PASCAL

Dénomination
RINER PASCAL
SIREN
449 594 274
SIRET (siège)
449 594 274 00028
N° TVA intracommunautaire
FR65449594274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 594 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
22 juillet 2003
Siège social
SUR LES BOIS, 73410, SAINT-OURS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RINER PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de RINER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RINER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RINER PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73410 SAINT-OURSSiègeActif

    449 594 274 00028 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 9003A

  • 74000 ANNECYFermé

    449 594 274 00010 · ouvert le 22 juillet 2003 · NAF 9001Z

Documents juridiques de RINER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RINER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RINER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RINER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RINER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RINER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RINER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2003

Marchés publics de RINER PASCAL

1 marché public a été notifié à RINER PASCAL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025.

  • Conception et réalisation d’outils de communication des réserves naturelles du Sancy: Lot 2 : Conception et réalisation d’un livre et d’une exposition itinérante des réserves naturelles du Sancy

    SYND MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES VOLCANS D'AUVERGNE · notifié le 25 juillet 2025 · Procédure adaptée · 20 mois · 8 offres reçues

    30,3 k€ *Fournitures

* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur RINER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RINER PASCAL ?

Le numéro SIREN de RINER PASCAL est 449 594 274. Le SIRET de son siège social est 449 594 274 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65449594274.

Où se situe le siège social de RINER PASCAL ?

Le siège social de RINER PASCAL est situé Sur les Bois, 73410 Saint-Ours.

RINER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RINER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RINER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RINER PASCAL.

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