RIOULT FERNAND
ActiveRIOULT FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 398 061 192. Son siège social est situé Vezins le cours du Bois, 50540 Isigny-le-Buat. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de RIOULT FERNAND
INSEE- Dénomination
- RIOULT FERNAND
- SIREN
- 398 061 192
- SIRET (siège)
- 398 061 192 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR01398061192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 061 192
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- VEZINS LE COURS DU BOIS, 50540, ISIGNY-LE-BUAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RIOULT FERNAND
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Établissements de RIOULT FERNAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50540 ISIGNY-LE-BUATSiègeFermé
398 061 192 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 013Z
Conformité de RIOULT FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIOULT FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RIOULT FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RIOULT FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur RIOULT FERNAND
Quel est le numéro SIREN de RIOULT FERNAND ?
Le numéro SIREN de RIOULT FERNAND est 398 061 192. Le SIRET de son siège social est 398 061 192 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01398061192.
Où se situe le siège social de RIOULT FERNAND ?
Le siège social de RIOULT FERNAND est situé Vezins le cours du Bois, 50540 Isigny-le-Buat.
RIOULT FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, RIOULT FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RIOULT FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIOULT FERNAND.
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