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RIOULT PASCAL

Active
Siren440 593 218Entrepreneur individuel50380 SAINT-PAIR-SUR-MERCréée le 07 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RIOULT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2002, identifié par le SIREN 440 593 218. Elle est domiciliée 230 Rte du Monument, 50380 Saint-Pair-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de RIOULT PASCAL

Dénomination
RIOULT PASCAL
SIREN
440 593 218
SIRET (siège)
440 593 218 00025
N° TVA intracommunautaire
FR48440593218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 593 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
07 janvier 2002
Siège social
230 RTE DU MONUMENT, 50380, SAINT-PAIR-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RIOULT PASCAL

Activités juridiques

Finances de RIOULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RIOULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RIOULT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50380 SAINT-PAIR-SUR-MERSiègeActif

    440 593 218 00025 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6910Z

  • 50380 SAINT-PAIR-SUR-MERFermé

    440 593 218 00017 · ouvert le 07 janvier 2002 · NAF 7022Z

Documents juridiques de RIOULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RIOULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIOULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RIOULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIOULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIOULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIOULT PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2002

Questions fréquentes sur RIOULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RIOULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de RIOULT PASCAL est 440 593 218. Le SIRET de son siège social est 440 593 218 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48440593218.

Où se situe le siège social de RIOULT PASCAL ?

Le siège social de RIOULT PASCAL est situé 230 Rte du Monument, 50380 Saint-Pair-sur-Mer.

RIOULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RIOULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIOULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIOULT PASCAL.

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