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RIOUSSET JEAN

Active
Siren397 899 204Entrepreneur individuel13910 MAILLANECréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RIOUSSET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 397 899 204. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Rte des Baux 5186 Cd 27, 13910 Maillane. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de RIOUSSET JEAN

Dénomination
RIOUSSET JEAN
SIREN
397 899 204
SIRET (siège)
397 899 204 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07397899204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 899 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
7 RTE DES BAUX 5186 CD 27, 13910, MAILLANE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RIOUSSET JEAN

Location de logements

Finances de RIOUSSET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RIOUSSET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RIOUSSET JEAN

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 13910 MAILLANESiègeActif

    397 899 204 00010 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 6820A

  • 13910 MAILLANEActif

    397 899 204 00028 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820A

  • 13910 MAILLANEActif

    397 899 204 00036 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de RIOUSSET JEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de RIOUSSET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIOUSSET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RIOUSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIOUSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIOUSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIOUSSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur RIOUSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de RIOUSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de RIOUSSET JEAN est 397 899 204. Le SIRET de son siège social est 397 899 204 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07397899204.

Où se situe le siège social de RIOUSSET JEAN ?

Le siège social de RIOUSSET JEAN est situé 7 Rte des Baux 5186 Cd 27, 13910 Maillane.

RIOUSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RIOUSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIOUSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIOUSSET JEAN.

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