CheckersProcédures

RISS PASCAL

Active
Siren878 808 393Entrepreneur individuel25410 POUILLEY-FRANCAISCréée le 05 novembre 2019
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RISS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 2019 sous le numéro SIREN 878 808 393. Son siège social est situé 2 C rue du Stade, 25410 Pouilley-Francais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de RISS PASCAL

Dénomination
RISS PASCAL
SIREN
878 808 393
SIRET (siège)
878 808 393 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14878808393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 878 808 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
05 novembre 2019
Siège social
2 C RUE DU STADE, 25410, POUILLEY-FRANCAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RISS PASCAL

Autre création artistique

Finances de RISS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RISS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RISS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25410 POUILLEY-FRANCAISSiègeActif

    878 808 393 00010 · ouvert le 05 novembre 2019 · NAF 9003B

Documents juridiques de RISS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RISS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RISS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RISS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RISS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RISS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RISS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2019

Questions fréquentes sur RISS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RISS PASCAL ?

Le numéro SIREN de RISS PASCAL est 878 808 393. Le SIRET de son siège social est 878 808 393 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14878808393.

Où se situe le siège social de RISS PASCAL ?

Le siège social de RISS PASCAL est situé 2 C rue du Stade, 25410 Pouilley-Francais.

RISS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RISS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RISS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RISS PASCAL.